Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONORITES
UNITED BISCUITS INDUSTRIES Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712105
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2011

Présentation de la marque SONORITES

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS INDUSTRIES Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONORITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS INDUSTRIES Une domicilié(e) 116, rue Bellevue, 59850 NIEPPE (dossier no 2200957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 250 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2200957) - France.

La marque SONORITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONORITES est expirée depuis le 16 décembre 2011.

UNITED BISCUITS INDUSTRIES Une a également déposé les autres marques suivantes : VIBRATO , VOCALISES


UNITED BISCUITS INDUSTRIES Une société par actions simplifiée - 116, rue Bellevue, 59850 NIEPPE (dossier no 2200957) - France - SIREN 446250169


GILBEY de HAAS - (dossier no 2200957) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200957 - Publication au BOPI 2001-06-21

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377878 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°303024 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272387 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°272386 - Publication au BOPI 1999-01-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Articles de confiserie, de chocolaterie et de pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.